Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

9 questions

  1. Question n° 04761 posée par M. Yves Détraigne

    Principe de laïcité au sein des écoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 03326 posée par M. Yves Détraigne

    Autorité des enseignants sur leurs élèves

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 03158 posée par M. Yves Détraigne

    Conséquence de l'abandon programmé de la carte scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 02361 posée par M. Yves Détraigne

    Lutte contre l'obésité infantile

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 00081 posée par M. Yves Détraigne

    Scolarité des enfants intellectuellement précoces

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 25788 posée par M. Yves Détraigne

    Enseignement des langues et cultures des pays d'origine dans les écoles élémentaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 23619 posée par M. Yves Détraigne

    Fixation des tarifs de cantine scolaire par les collectivités locales

    Réponse du Ministère de l'intérieur et de l'aménagement du territoire

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 20042 posée par M. Yves Détraigne

    Arrêté du 26 juillet 2005 fixant les conditions d'attribution d'une mention complémentaire aux lauréats de certaines sections du concours externe du CAPES

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 17352 posée par M. Yves Détraigne

    Place du livre scolaire à l'école

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très forte