Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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133 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

83 questions

  1. Question n° 26901 posée par Mme Anne-Marie Payet

    Meilleure prise en charge médicale de la fibromyalgie

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 26599 posée par M. François Zocchetto

    Revalorisation de la valeur du point de retraite du régime complémentaire d'assurance vieillesse des professions libérales

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 26642 posée par M. Claude Biwer

    Couverture maladie des veuves

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 26653 posée par Mme Françoise Férat

    Amplification des recherches sur la fibromyalgie et information sur la prise en charge de cette maladie

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 26528 posée par Mme Françoise Férat

    Couverture maladie des veuves

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 26311 posée par M. Yves Détraigne

    Reconnaissance de la fibromyalgie

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 26015 posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Relèvement des seuils de création de pharmacies nouvelles

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 25962 posée par M. Jean-Léonce Dupont

    Absence de publication d'un décret relatif aux prothèses dentaires

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très forte

  9. Question n° 25971 posée par M. Jean-Paul Amoudry

    Amélioration de la qualité de vie des patients atteints de dystonie

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très forte

  10. Question n° 25909 posée par M. Yves Détraigne

    Respect de la volonté des personnes favorables aux dons d'organes

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très forte