Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

8 questions

  1. Question n° 05539 posée par M. Yves Détraigne

    Adhésion à l'ordre national des infirmiers

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Très forte

  2. Question n° 00637 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Qualification du diplôme infirmier

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Très forte

  3. Question n° 22667 posée par M. André Vallet

    Situation des infirmières de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très forte

  4. Question n° 22293 posée par Mme Françoise Férat

    Reprise d'ancienneté des infirmiers de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très forte

  5. Question n° 18971 posée par Mme Muguette Dini

    Situation des centres de soins infirmiers

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très forte

  6. Question n° 18993 posée par M. Michel Mercier

    Difficultés des centres de santé en soins infirmiers

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très forte

  7. Question n° 18744 posée par M. Christian Gaudin

    Situation des centres de soins infirmiers

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

    Pertinence Très forte

  8. Question n° 02034 posée par Mme Valérie Létard

    Situation des infirmiers libéraux

    Réponse du Ministère de la santé, de la famille et des personnes handicapées

    Pertinence Très forte