Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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15 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

13 questions

  1. Question n° 00314 posée par M. Bernard Fournier

    Décret concernant les ostéopathes

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 00781 posée par M. Hubert Haenel

    Inquiétudes chez les ostéopathes

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  3. Question n° 01127 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Inquiétude chez les ostéopathes

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 01765 posée par M. Gérard Collomb

    Revendications des étudiants en ergothérapie

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Moyenne

  5. Question n° 05216 posée par M. Raymond Couderc

    Conditions d'exercice de la profession d'esthéticienne

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  6. Question n° 05643 posée par Mme Michèle San Vicente-Baudrin

    Devenir de la profession d'esthéticienne

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 05744 posée par M. André Trillard

    Réglementation de la profession d'esthéticienne

    Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

    Pertinence Faible

  8. Question n° 05863 posée par M. François Marc

    Craintes en matière d'organisation de la biologie médicale

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible

  9. Question n° 07443 posée par M. Yvon Collin

    Réglementation de la profession d'esthéticienne

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Moyenne

  10. Question n° 07573 posée par M. Jean-Luc Fichet

    Ouverture du capital des sociétés d'exercice libéral aux non-professionnels de santé

    Réponse du Ministère de la santé et des sports

    Pertinence Faible