Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
64 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
60 questions
-
Question n° 1137G posée par Mme Sonia de La Provôté
Fabrication en Chine des lunettes du « reste à charge zéro »
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 1101G posée par M. Michel Amiel
Dispositif « 100 % Santé »
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 07510 posée par M. Jackie Pierre
Réforme du « reste à charge zéro »
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 07462 posée par M. Michel Dagbert
Prise en charge des appareils auditifs pour les enfants atteints d'aplasie
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 06532 posée par M. Éric Gold
Réforme du « reste à charge zéro » dans la filière optique
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 05873 posée par M. François-Noël Buffet
Modalités d'application du reste à charge zéro dans le secteur de l'optique
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 05669 posée par Mme Corinne Imbert
Réforme du reste à charge zéro dans le secteur bucco-dentaire
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 05671 posée par M. Michel Boutant
Reste à charge zéro dans la filière optique
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 05474 posée par M. Bruno Gilles
Réforme en matière optique
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence
-
Question n° 05221 posée par Mme Christine Lanfranchi Dorgal
Réforme du « reste à charge 0 » en optique
Réponse du Ministère des solidarités et de la santé
Pertinence