Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

38 questions

Question n° 26566 posée par Mme Anne Ventalon

Accès aux musées pour les jeunes de 18 à 26 ans

Réponse du Ministère de la culture

03/02/2022
Pertinence
Question n° 19529 posée par Mme Catherine Dumas

Reconnaissance de titres en matière de restauration des collections des musées de France

Réponse du Ministère de la culture

10/12/2020
Pertinence
Question n° 16830 posée par Mme Catherine Dumas

Reconnaissance de titres en matière de restauration des collections des musées de France

Réponse du Ministère de la culture

18/06/2020
Pertinence
Question n° 01309 posée par M. Pierre Laurent

Musée des tissus et des arts décoratifs de Lyon

Réponse du Ministère de la culture

28/09/2017
Pertinence
Question n° 22822 posée par M. Jérôme Durain

Avenir du musée Nicéphore Niépce

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

21/07/2016
Pertinence
Question n° 22659 posée par M. Pierre Laurent

Musée Nicéphore Niépce à Chalon-sur-Saône

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

07/07/2016
Pertinence
Question n° 14328 posée par M. Philippe Bonnecarrère

Situation des collections arméniennes

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

25/12/2014
Pertinence
Question n° 03336 posée par M. François Grosdidier

Financement par l'État des grands musées français

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

29/11/2012
Pertinence
Question n° 23602 posée par M. François Grosdidier

Financement par l'État des grands musées français

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

31/05/2012
Pertinence
Question n° 11048 posée par M. Gérard Dériot

Gratuité des musées

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

26/11/2009
Pertinence