Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

9 questions

Question n° 22659 posée par M. Pierre Laurent

Musée Nicéphore Niépce à Chalon-sur-Saône

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

07/07/2016
Pertinence
Question n° 16926 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

Menace de fermeture définitive du musée de l'AP-HP

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

27/01/2011
Pertinence
Question n° 15845 posée par M. Robert Bret

Accès gratuit au Louvre pour les artistes, les enseignants et les étudiants en art

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

03/02/2005
Pertinence
Question n° 15867 posée par M. Jean-François Voguet

Restrictions d'accès gratuits au Louvre

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

03/02/2005
Pertinence
Question n° 17296 posée par M. Philippe Nogrix

Situation des associations organisatrices de visites de musées

Réponse du ministère : Culture

24/06/1999
Pertinence
Question n° 09067 posée par M. Georges Gruillot

Sécurité et prévention contre le vol au Louvre

Réponse du ministère : Culture

18/06/1998
Pertinence
Question n° 08435 posée par M. Alex Türk

Sécurité du musée du Louvre

Réponse du ministère : Culture

21/05/1998
Pertinence
Question n° 14022 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Conditions d'accueil du public au Grand Louvre

Réponse du ministère : Culture

28/02/1991
Pertinence
Question n° 13831 posée par M. Henri Collette

Mise à disposition des oeuvres d'art stockées dans les réserves des musées

Réponse du ministère : Culture

21/02/1991
Pertinence