Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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12 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

12 questions

  1. Question n° 22659 posée par M. Pierre Laurent

    Musée Nicéphore Niépce à Chalon-sur-Saône

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  2. Question n° 16482 posée par M. Rachel Mazuir

    Difficultés financières des petits musées

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  3. Question n° 03336 posée par M. François Grosdidier

    Financement par l'État des grands musées français

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  4. Question n° 23602 posée par M. François Grosdidier

    Financement par l'État des grands musées français

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  5. Question n° 19821 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Musée national du sport

    Réponse du Ministère des sports

    Pertinence Faible

  6. Question n° 16926 posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Menace de fermeture définitive du musée de l'AP-HP

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 07431 posée par M. Emmanuel Hamel

    Bilan de la cinquième édition du Printemps des musées

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Moyenne

  8. Question n° 09067 posée par M. Georges Gruillot

    Sécurité et prévention contre le vol au Louvre

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  9. Question n° 08435 posée par M. Alex Türk

    Sécurité du musée du Louvre

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Faible

  10. Question n° 16469 posée par M. Marcel Vidal

    Collections des musées nationaux et expositions temporaires organisées par les collectivités locales

    Réponse du ministère : Culture

    Pertinence Moyenne