Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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7 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

7 questions

  1. Question n° 2176G posée par M. David Assouline

    Violences lors du meeting d'Éric Zemmour

    Réponse du Ministère de la justice

    Pertinence Faible

  2. Question n° 1849G posée par M. David Assouline

    Suites de la manifestation des policiers

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1463G posée par M. David Assouline

    Assassinat de Samuel Paty

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  4. Question n° 1340G posée par M. David Assouline

    Mobilisation contre les violences policières

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0771G posée par M. David Assouline

    Manifestations du 1er mai

    Réponse du Ministère de l'intérieur

    Pertinence Moyenne

  6. Question n° 0946G posée par M. David Assouline

    Bilan de la sécurité et de l'organisation de l'Euro

    Réponse du Premier ministre

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 0697G posée par M. David Assouline

    Manifestation des Algériens à Paris le 17 octobre 1961

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible