Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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53 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

52 questions

  1. Question n° 02633 posée par Mme Jacqueline Alquier

    Renforcement du service public de médecine scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 02392 posée par M. Bernard Angels

    Situation des médecins de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 02234 posée par M. Jacques Mahéas

    Devenir de la médecine scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 00782 posée par Mme Isabelle Debré

    Situation de la médecine scolaire à Vanves

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  5. Question n° 25372 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Manque de moyens de la médecine scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  6. Question n° 1160S posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Médecine scolaire en Haute-Vienne

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 24167 posée par M. André Vantomme

    Situation du corps des médecins de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 05934 posée par M. André Vézinhet

    Revalorisation de la grille indiciaire des médecins de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 05951 posée par M. Yvon Collin

    Situation des médecins de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 05999 posée par M. Marcel Debarge

    Revalorisation de la grille indiciaire des médecins de l'éducation nationale et des médecins conseillers techniques

    Réponse du Ministère de la jeunesse, de l'éducation nationale et de la recherche

    Pertinence Très faible