Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

25 questions

Question n° 13499 posée par M. Pierre Louault

Moratoire sur le déremboursement de l'homéopathie

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

19/12/2019
Pertinence
Question n° 13475 posée par Mme Sabine Van Heghe

Déremboursement de l'homéopathie

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

12/12/2019
Pertinence
Question n° 12048 posée par M. Jean-François Husson

Conséquences du déremboursement de l'homéopathie

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

22/08/2019
Pertinence
Question n° 11883 posée par Mme Nadine Grelet-Certenais

Déremboursement des médicaments homéopathiques

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

01/08/2019
Pertinence
Question n° 11624 posée par M. Daniel Gremillet

Conséquences du déremboursement total des traitements homéopathiques en France

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

18/07/2019
Pertinence
Question n° 11292 posée par Mme Frédérique Gerbaud

Prise en charge de l'homéopathie par l'assurance maladie

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

04/07/2019
Pertinence
Question n° 11126 posée par M. Bruno Gilles

Place de l'homéopathie dans l'offre de soins

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

27/06/2019
Pertinence
Question n° 11163 posée par Mme Sylviane Noël

Maintien du remboursement des médicaments homéopathiques

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

27/06/2019
Pertinence
Question n° 0825G posée par M. Yves Détraigne

Déremboursement des médicaments homéopathiques

Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre des solidarités et de la santé

07/06/2019
Pertinence
Question n° 10709 posée par Mme Vivette Lopez

Déremboursement des médicaments homéopathiques

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

06/06/2019
Pertinence