Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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152 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

125 questions

  1. Question n° 26566 posée par Mme Anne Ventalon

    Accès aux musées pour les jeunes de 18 à 26 ans

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 18537 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Avenir du Palais de la découverte

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 03412 posée par Mme Laure Darcos

    Mise en valeur des moulages khmers conservés à Morangis

    Réponse du Ministère de la culture

    Pertinence Faible

  4. Question n° 19747 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Baisse de fréquentation des musées

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  5. Question n° 16533 posée par M. Michel Bouvard

    Contrat d'objectifs et de performance du musée du quai Branly

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 16655 posée par M. Michel Bouvard

    Contrat d'objectifs et de moyens du musée du Louvre

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  7. Question n° 14727 posée par M. Michel Raison

    Statut des guides-conférenciers

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du Premier ministre, chargé de la réforme de l'État et de la simplification

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 14328 posée par M. Philippe Bonnecarrère

    Situation des collections arméniennes

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  9. Question n° 12159 posée par M. Yves Daudigny

    Réforme territoriale : impact sur les l'offre muséale de l'Aisne

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 11828 posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Réouverture du musée national Picasso

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible