Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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76 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

68 questions

Question n° 00993 posée par M. Bruno Belin

Secteur de la prestation de santé à domicile

Réponse du Ministère auprès du ministre de la santé et de la prévention, chargé de l'organisation territoriale et des professions de santé

14/07/2022
Pertinence
Question n° 04503 posée par Mme Chantal Deseyne

Lutte contre la dénutrition

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

19/04/2018
Pertinence
Question n° 03192 posée par Mme Laurence Rossignol

Lutte contre la dénutrition

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

15/02/2018
Pertinence
Question n° 02708 posée par M. Roland Courteau

Faire de la lutte contre la dénutrition une Grande cause nationale

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

04/01/2018
Pertinence
Question n° 02210 posée par Mme Colette Giudicelli

Lutte contre la dénutrition

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

30/11/2017
Pertinence
Question n° 02093 posée par M. Jean-François Husson

Meilleure prise en charge de la dénutrition

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

23/11/2017
Pertinence
Question n° 02045 posée par M. Daniel Laurent

Lutte contre la dénutrition

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

16/11/2017
Pertinence
Question n° 01610 posée par M. Jean-Noël Guérini

Lutte contre la dénutrition

Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

19/10/2017
Pertinence
Question n° 23738 posée par M. Michel Fontaine

Préoccupations des entreprises prestataires de santé à domicile de La Réunion

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

27/10/2016
Pertinence
Question n° 23586 posée par M. Daniel Chasseing

Projet de déremboursement d'un certain nombre de produits de santé

Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

20/10/2016
Pertinence