Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

17 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

15 questions

  1. Question n° 23963 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Pollution à l'ammoniac

    Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 06163 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Pollution de l'air et santé

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 03843 posée par M. Jean Sol

    Décès pour cause de pollution

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  4. Question n° 03386 posée par Mme Samia Ghali

    Pollution aux particules ultra fines autour de l'étang de Berre

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Faible

  5. Question n° 03387 posée par Mme Samia Ghali

    Réglementation européenne sur les particules ultra fines

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 00605 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann

    Pollution aux particules fines

    Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire

    Pertinence Moyenne

  7. Question n° 23893 posée par M. Roland Courteau

    Décès prématurés imputables aux particules fines dans l'air

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Faible

  8. Question n° 22734 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Effets sanitaires de la pollution atmosphérique

    Réponse du Ministère de l'environnement, de l'énergie et de la mer, chargé des relations internationales sur le climat

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 18129 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Pollution du métro et des gares souterraines

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible

  10. Question n° 11395 posée par M. Roland Courteau

    Danger des pollutions aux particules fines

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

    Pertinence Faible