Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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9 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

8 questions

  1. Question n° 26304 posée par Mme Brigitte Micouleau

    Fermeture des bureaux de poste en ville

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 25921 posée par M. Rachid Temal

    Maintien du bureau de poste d'Écouen

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

    Pertinence Très faible

  3. Question n° 23489 posée par Mme Laurence Rossignol

    Maillage territorial de La Poste

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 11555 posée par Mme Angèle Préville

    Retrait et dépôt de fonds pour les associations dans les agences postales communales

    Réponse du Ministère de l'économie et des finances

    Pertinence Faible

  5. Question n° 10000 posée par M. Thierry Repentin

    Évolution de la présence postale en zone rurale ou de montagne

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Faible

  6. Question n° 09916 posée par M. Yves Daudigny

    Réalité du maintien de la présence postale en zone rurale

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi

    Pertinence Faible

  7. Question n° 26469 posée par M. Georges Mouly

    Présence postale

    Réponse du Ministère délégué à l'aménagement du territoire

    Pertinence Faible

  8. Question n° 16319 posée par M. Jean-Luc Mélenchon

    Mention "République française" sur les timbres-poste

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

    Pertinence Très faible