Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

14 questions

Question n° 07622 posée par M. Paul Girod

Aide et maintien à domicile des personnes âgées en milieu rural

Réponse du ministère : Personnes âgées

21/12/1989
Pertinence
Question n° 07009 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

Aide à domicile en milieu rural

Réponse du ministère : Personnes âgées

16/11/1989
Pertinence
Question n° 04100 posée par M. Jean-Paul Chambriard

Mesures en faveur du maintien à domicile des personnes âgées

Réponse du ministère : Personnes âgées

23/03/1989
Pertinence
Question n° 04020 posée par M. Georges Mouly

Maintien à domicile des personnes âgées

Réponse du ministère : Personnes âgées

16/03/1989
Pertinence
Question n° 03257 posée par M. Edouard Le Jeune

Maintien à domicile des personnes âgées

Réponse du ministère : Personnes âgées

26/01/1989
Pertinence
Question n° 03001 posée par M. Luc Dejoie

Financement de l'aide à domicile

Réponse du ministère : Personnes âgées

12/01/1989
Pertinence
Question n° 02731 posée par M. Georges Mouly

Maintien à domicile des personnes âgées

Réponse du ministère : Personnes âgées

15/12/1988
Pertinence
Question n° 02672 posée par M. Paul Girod

Maintien des personnes âgées à domicile

Réponse du ministère : Personnes âgées

08/12/1988
Pertinence
Question n° 02579 posée par M. Pierre Brantus

Maintien à domicile des personnes âgées

Réponse du ministère : Personnes âgées

01/12/1988
Pertinence
Question n° 02419 posée par M. Jean-Paul Chambriard

Mesures en faveur du maintien des personnes âgées à domicile

Réponse du ministère : Personnes âgées

24/11/1988
Pertinence