Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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182 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

170 questions

Question n° 22742 posée par M. Alain Anziani

Risques présentés par les adjuvants aluminiques vaccinaux

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

01/03/2012
Pertinence
Question n° 20309 posée par M. Daniel Percheron

Utilisation de l'aluminium comme adjuvant dans les vaccins

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

13/10/2011
Pertinence
Question n° 18242 posée par M. Roland Courteau

Plan national Parkinson

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

21/04/2011
Pertinence
Question n° 18145 posée par M. Michel Teston

Mise en place d'un plan Parkinson

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

14/04/2011
Pertinence
Question n° 17996 posée par Mme Patricia Schillinger

Plan national Parkinson

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

07/04/2011
Pertinence
Question n° 17340 posée par M. Bernard Piras

Mise en place d'un plan Parkinson

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

24/02/2011
Pertinence
Question n° 16890 posée par M. Roland Courteau

Livre blanc Parkinson

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

20/01/2011
Pertinence
Question n° 16458 posée par M. Claude Domeizel

Autorisation de la commercialisation du Red Bull

Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

16/12/2010
Pertinence
Question n° 16290 posée par Mme Marie-Thérèse Hermange

Risque des antalgiques pendant la grossesse sur la reproduction masculine

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

02/12/2010
Pertinence
Question n° 1091S posée par Mme Nathalie Goulet

Dangers de l'aluminium dans l'alimentation

Réponse du Secrétariat d'État chargé de la santé

11/11/2010
Pertinence