Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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40 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

33 questions

  1. Question n° 26166 posée par Mme Gisèle Jourda

    Organisation des rythmes scolaires dans les communes nouvelles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

    Pertinence Faible

  2. Question n° 07220 posée par Mme Françoise Cartron

    Conséquences financières du retour aux quatre jours de classe

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  3. Question n° 05830 posée par M. Philippe Bas

    Représentation des élus au sein des conseils d'écoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 03847 posée par M. Jean Louis Masson

    Retour à l'ancien régime des rythmes scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

    Pertinence Faible

  5. Question n° 0143S posée par M. Bernard Fournier

    Fonds de soutien au développement des activités périscolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  6. Question n° 02433 posée par M. Yves Détraigne

    Réforme des rythmes scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible

  7. Question n° 02141 posée par M. Édouard Courtial

    Plan mercredi

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  8. Question n° 01965 posée par M. Jean Louis Masson

    Versement aux communautés de communes des dotations liées aux activités périscolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 01890 posée par Mme Monique Lubin

    Pérennisation du fonds de soutien aux communes dans le cadre de la réforme des rythmes scolaires

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 01231 posée par M. Jean Louis Masson

    Modification des rythmes scolaires en cours d'année

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale

    Pertinence Faible