Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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52 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

46 questions

Question n° 05413 posée par M. Jean Bernard

Fiscalité concernant l'installation des relais de téléphonie mobile sur les silos agricoles

Réponse du ministère : Économie

15/01/1998
Pertinence
Question n° 26974 posée par M. Jean-François Humbert

Couverture du territoire en matière d'accès aux réseaux de téléphone mobile

Réponse du ministère : Économie

27/07/2000
Pertinence
Question n° 0989S posée par M. Daniel Goulet

Couverture du département de l'Orne par les réseaux de téléphonie mobile

Réponse du ministère : Budget

10/01/2001
Pertinence
Question n° 30407 posée par M. Jean-François Humbert

Couverture du territoire en matière d'accès aux réseaux de téléphone mobile

Réponse du ministère : Économie

11/01/2001
Pertinence
Question n° 33465 posée par M. Louis Ferdinand de Rocca Serra

Installation d'antennes de téléphonie mobile et responsabilité des maires

Réponse du ministère : Économie

31/05/2001
Pertinence
Question n° 33840 posée par M. Paul Girod

Suppression des cabines téléphoniques dans les zones rurales

Réponse du ministère : Économie

21/06/2001
Pertinence
Question n° 33891 posée par M. Michel Doublet

Plan de réduction du nombre des cabines téléphoniques installées sur le domaine public

Réponse du ministère : Économie

21/06/2001
Pertinence
Question n° 34449 posée par M. Jean-Patrick Courtois

Suppression de cabines téléphoniques dans les communes rurales

Réponse du ministère : Économie

19/07/2001
Pertinence
Question n° 00712 posée par M. Michel Moreigne

Accès aux réseaux numériques de télécommunications dans le Limousin

Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

18/07/2002
Pertinence
Question n° 01283 posée par M. Henri de Raincourt

Conditions d'utilisation des téléphones mobiles en France et à l'étranger

Réponse du Ministre de l'économie, des finances et de l'industrie

25/07/2002
Pertinence