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10 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
10 questions
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Question n° 15454 posée par M. François Marc
Difficultés financières des flottilles associatives bretonnes pour l'entretien des vieux gréements
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement
Pertinence
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Question n° 14215 posée par M. Jean-Luc Fichet
Nécessité de faire évoluer le droit concernant les bateaux du patrimoine
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 13197 posée par M. Jean Louis Masson
Refus du PVC par le service des monuments historiques
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
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Question n° 13157 posée par M. Jean Louis Masson
Défense de la langue française au sein des organisations internationales
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 12495 posée par M. Philippe Paul
Devenir des bateaux du patrimoine
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 12243 posée par M. Jean-Luc Fichet
Nécessité de faire évoluer le droit concernant les bateaux du patrimoine
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 09951 posée par M. Jean Louis Masson
Défense de la langue française au sein des organisations internationales
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 09614 posée par M. Roger Madec
Interdiction des cirques avec animaux sauvages sur le territoire français
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 09478 posée par M. Philippe Madrelle
Conséquences de la suppression de l'avis conforme des architectes des Bâtiments de France
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence
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Question n° 09394 posée par Mme Évelyne Didier
Exploitation des animaux de cirque
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
Pertinence