Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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152 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

127 questions

Question n° 05966 posée par M. Pierre Lacour

Charente: assainissement du marché des vins de table

Réponse du ministère : Agriculture

13/05/1982
Pertinence
Question n° 15183 posée par M. Roland Courteau

Marchés des vins de table

Réponse du ministère : Agriculture

26/01/1984
Pertinence
Question n° 16974 posée par M. Roland Courteau

Protection du marché des vins de table méridionaux

Réponse du ministère : Agriculture

26/04/1984
Pertinence
Question n° 18233 posée par M. Guy Male

Production de vin de table et de vin de pays: charges salariales

Réponse du ministère : Agriculture

05/07/1984
Pertinence
Question n° 19266 posée par M. Roland Courteau

Contrats de stockage à court terme des vins de table

Réponse du ministère : Agriculture

13/09/1984
Pertinence
Question n° 24168 posée par M. Roland Courteau

Vins de table: financement des contrats de stockage à court terme

Réponse du ministère : Agriculture

06/06/1985
Pertinence
Question n° 00148 posée par M. Robert Pontillon

Elargissement de la Communauté européenne

Réponse du ministère : Agriculture

17/04/1986
Pertinence
Question n° 00400 posée par M. Roland Courteau

Marché des vins de table à l'exportation

Réponse du ministère : Agriculture

24/04/1986
Pertinence
Question n° 01139 posée par M. France Lechenault

Contrôle de la composition des vins

Réponse du ministère : Économie

29/05/1986
Pertinence
Question n° 01571 posée par M. Stéphane Bonduel

Assujettissement de la région de viticulture de Cognac à la distillation obligatoire

Réponse du ministère : Agriculture

19/06/1986
Pertinence