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Questions avec réponses

32 questions

1. Question n° 09592 posée par M. Jérôme Darras

   Conséquences de la disparition des distributeurs de billets

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

   28/12/2023

   Pertinence

2. Question n° 06761 posée par M. Bruno Rojouan

   Absence d'aide aux personnes en situation d'illettrisme dans les territoires ruraux

   Réponse du Ministère de l'éducation nationale et de la jeunesse

   18/05/2023

   Pertinence

3. Question n° 05185 posée par M. Alain Cadec

   Mesures d'accompagnement des usagers de La Poste à la suite de la suppression du service « lettre prioritaire »

   Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la souveraineté industrielle et numérique

   09/02/2023

   Pertinence

4. Question n° 04176 posée par M. Hervé Maurey

   Exclusion des foyers ruraux du dispositif «Pass'Sport»

   Réponse du Ministère des sports et des jeux Olympiques et Paralympiques

   08/12/2022

   Pertinence

5. Question n° 0150S posée par M. Jean-Marie Mizzon

   Dispositif « argent de poche » en milieu rural

   Réponse du Ministère auprès du ministre de la transition écologique et de la cohésion des territoires, chargé des transports

   22/09/2022

   Pertinence

6. Question n° 01731 posée par M. Fabien Genet

   Pénurie de médecins référents dans les établissements d'hébergement pour personnes âgées dépendantes en milieu rural

   Réponse du Ministère des solidarités, de l'autonomie et des personnes handicapées

   28/07/2022

   Pertinence

7. Question n° 2141S posée par M. Christian Bilhac

   Réduction d'horaires et fermeture de bureaux de poste

   Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

   10/02/2022

   Pertinence

8. Question n° 2143S posée par M. Jean-Yves Roux

   Avenir des centres de vacances en milieu rural

   Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

   10/02/2022

   Pertinence

9. Question n° 25992 posée par M. Fabien Genet

   Désengagement de La Poste en milieu rural

   Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

   23/12/2021

   Pertinence

10. Question n° 22156 posée par M. Stéphane Demilly

    Fracture numérique

    Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques

    15/04/2021

    Pertinence