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11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
9 questions
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Question n° 02936 posée par M. Jean-Noël Guérini
Approvisionnement en lithium
Réponse du Ministère de la transition énergétique
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Question n° 12230 posée par M. Bernard Bonne
Mercosur et normes européennes
Réponse du Ministère de l'agriculture et de l'alimentation
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Question n° 01356 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann
Conclusions de la commission Schubert et application provisoire du CETA
Réponse du Ministère de la transition écologique et solidaire
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Question n° 22081 posée par M. Christian Cambon
Nouvelle politique d'intégration européenne sur l'Arctique
Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires étrangères et du développement international, chargé des affaires européennes
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Question n° 12534 posée par M. Simon Sutour
Pollution de la mer Méditerranée
Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie
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Question n° 0019C posée par M. Joël Labbé
Réforme de la Politique agricole commune
Réponse du Ministère de l'agriculture, de l'agroalimentaire et de la forêt
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Question n° 03291 posée par M. Christian Cambon
Développer la coopération dans le domaine de l'eau au niveau européen
Réponse du Ministère chargé du développement
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Question n° 0039C posée par M. Jean Bizet
Copenhague et après ?
Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat
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Question n° 26664 posée par Mme Patricia Schillinger
Commerce de l'ivoire
Réponse du Ministère de l'écologie et du développement durable