Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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95 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

27 questions

  1. Question n° 10571 posée par Mme Joëlle Garriaud-Maylam

    Enseignement de l'arabe dans les collèges et lycées publics

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  2. Question n° 10387 posée par M. Michel Le Scouarnec

    Rémunération et carrière des professeurs des écoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  3. Question n° 10404 posée par M. Rachel Mazuir

    Rémunération et droit au départ à la retraite des professeurs des écoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  4. Question n° 10428 posée par Mme Brigitte Gonthier-Maurin

    Perte de moyens pour les établissements d'éducation prioritaire des Hauts-de-Seine

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  5. Question n° 10251 posée par M. Jean-Claude Leroy

    Inquiétudes exprimées par les professeurs de classes préparatoires aux grandes écoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  6. Question n° 0691S posée par M. Roland Courteau

    Effectifs d'enseignants et élèves supplémentaires

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

  7. Question n° 10201 posée par M. Jean-Marc Pastor

    Donner aux réseaux d'aides spécialisées aux élèves en difficulté les moyens de leurs missions

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  8. Question n° 10144 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Remplacement des enseignants faisant valoir leurs droits à la retraite en cours d'année scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  9. Question n° 10054 posée par M. François-Noël Buffet

    Projet de réforme du statut des enseignants

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  10. Question n° 09974 posée par Mme Michelle Meunier

    Temps de travail hebdomadaire des professeurs de classes préparatoires aux grandes écoles

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche