Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

24 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

18 questions

  1. Question n° 15591 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Conséquence de l'utilisation accrue des réseaux de télécommunications

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

  2. Question n° 06773 posée par Mme Christine Herzog

    Couverture en téléphonie mobile de Villers-Bettnach

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

  3. Question n° 05890 posée par Mme Christine Herzog

    Couverture en téléphonie mobile de Villers-Bettnach

    Réponse du Ministère auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance - Industrie

  4. Question n° 0244C posée par Mme Josette Durrieu

    La désindustrialisation

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

  5. Question n° 20818 posée par M. Daniel Dubois

    Engagement des régions dans l'aménagement numérique du territoire en très haut débit

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

  6. Question n° 20528 posée par M. Jean-Pierre Demerliat

    Modalités d'application du programme national "très haut débit"

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

  7. Question n° 19830 posée par M. Jean-Pierre Sueur

    Persistance de zones blanches

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

  8. Question n° 16957 posée par M. Jean Louis Masson

    Résorption des zones blanches de téléphonie mobile

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de l'industrie

  9. Question n° 16335 posée par Mme Samia Ghali

    Décrets d'application de la loi n° 2009-1572 du 17 décembre 2009 relative à la lutte contre la fracture numérique

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

  10. Question n° 1113S posée par M. Alain Fauconnier

    Déploiement numérique de la télévision numérique dans les zones rurales

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique