Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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103 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

44 questions

  1. Question n° 01993 posée par M. Jean Louis Masson

    Résorption des zones blanches

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

  2. Question n° 04075 posée par M. Jean Louis Masson

    Plan national de résorption des zones blanches

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

  3. Question n° 05020 posée par M. Gaëtan Gorce

    Stratégie du Gouvernement en matière d'ouverture des données publiques

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

  4. Question n° 05072 posée par M. Jean-Jacques Lozach

    Activation du fonds d'aménagement numérique des territoires

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

  5. Question n° 05100 posée par M. Daniel Laurent

    Difficultés de réception des réseaux de téléphonie mobile

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

  6. Question n° 06227 posée par M. Jean Louis Masson

    Plan national de résorption des zones blanches

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

  7. Question n° 07448 posée par M. Vincent Capo-Canellas

    Téléphonie mobile lors du Salon international de l'aéronautique et de l'espace du Bourget

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

  8. Question n° 08220 posée par M. Hervé Maurey

    Accès des personnes handicapées aux technologies de l'information et de la communication

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

  9. Question n° 08233 posée par M. Jean Louis Masson

    Résorption des zones blanches

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

  10. Question n° 10002 posée par M. Yves Rome

    Demande d'étude d'impact pour l'aménagement de l'imposition forfaitaire sur les entreprises de réseaux

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique