Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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38 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

15 questions

  1. Question n° 02856 posée par M. Roland Povinelli

    Situation de précarité des personnels de la recherche

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  2. Question n° 02974 posée par M. Ladislas Poniatowski

    Poids de la masse salariale de la recherche publique

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  3. Question n° 03798 posée par M. Jacques Chiron

    Calendrier de mise en oeuvre d'Ariane 6

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  4. Question n° 0089G posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Culture scientifique et technique

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  5. Question n° 0133G posée par M. Michel Berson

    Projet de loi sur l'enseignement supérieur et la recherche

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  6. Question n° 0479S posée par M. Michel Berson

    Crédit d'impôt recherche dans le secteur du service informatique et de l'édition de logiciel

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  7. Question n° 09559 posée par M. Bruno Retailleau

    Budget consacré au développement de la recherche thérapeutique sur la trisomie 21

    Réponse du Ministère de l'enseignement supérieur et de la recherche

  8. Question n° 10813 posée par M. Daniel Percheron

    Avenir des SATT

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche

  9. Question n° 0410G posée par M. Loïc Hervé

    Cohérence de la politique spatiale européenne (robot Philae)

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  10. Question n° 0435G posée par M. Antoine Karam

    Lancement de la fusée Ariane 6

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche, chargé de l'enseignement supérieur et de la recherche