Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

6 questions

  1. Question n° 06203 posée par Mme Marie-Françoise Perol-Dumont

    Organisation du télétravail

    Réponse du Ministère du travail

  2. Question n° 09749 posée par M. Jean-Claude Merceron

    Séjours d'accueil de mineurs organisés par les collectivités territoriales

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

  3. Question n° 07634 posée par M. Jean-Claude Merceron

    Séjours d'accueil de mineurs organisés par les collectivités territoriales

    Réponse du Ministère des sports, de la jeunesse, de l'éducation populaire et de la vie associative

  4. Question n° 18686 posée par M. Michel Boutant

    Remise en cause de l'accueil collectif des mineurs

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative

  5. Question n° 17604 posée par Mme Patricia Schillinger

    Conditions de travail des salariés de La Poste

    Réponse du Ministère chargé de l'industrie, de l'énergie et de l'économie numérique

  6. Question n° 07530 posée par M. Didier Guillaume

    Autorisation d'absence pour donner son sang

    Réponse du Ministère de la santé et des sports