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Questions avec réponses

30 questions

1. Question n° 15674 posée par M. Jean-Pierre Sueur

   Difficultés rencontrées par les écoles nationales supérieures d'architecture

   Réponse du Ministère de la culture

   30/04/2020
2. Question n° 15182 posée par Mme Martine Filleul

   Réforme des écoles d'architecture et de paysage et manque de moyens inhérents

   Réponse du Ministère de la culture

   09/04/2020
3. Question n° 1172S posée par Mme Sylvie Robert

   Situation des écoles d'architecture

   Réponse du Ministère de la culture

   12/03/2020
4. Question n° 10032 posée par Mme Christine Herzog

   Modalités de financement des conseils d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement

   Réponse du Ministère de la culture

   11/04/2019
5. Question n° 08732 posée par Mme Christine Herzog

   Modalités de financement des conseils d'architecture, d'urbanisme et de l'environnement

   Réponse du Ministère de la culture

   07/02/2019
6. Question n° 04712 posée par Mme Céline Boulay-Espéronnier

   Installation de l'oeuvre de Jeff Koons devant le Palais de Tokyo

   Réponse du Ministère de la culture

   26/04/2018
7. Question n° 20478 posée par Mme Colette Giudicelli

   Décret d'application relatif aux aires de mise en valeur de l'architecture et du patrimoine

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   20/10/2011
8. Question n° 16617 posée par M. Jean Louis Masson

   Refus du PVC par le service des monuments historiques

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   23/12/2010
9. Question n° 13197 posée par M. Jean Louis Masson

   Refus du PVC par le service des monuments historiques

   Réponse du Ministère de la culture et de la communication

   29/04/2010
10. Question n° 09369 posée par Mme Colette Giudicelli

    Projet de suppression de l'avis conforme des architectes des Bâtiments de France dans les ZPPAUP

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    02/07/2009