Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

24 questions

  1. Question n° 22125 posée par M. Antoine Lefèvre

    Dégâts occasionnés par le gibier

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

  2. Question n° 21438 posée par M. Marcel Rainaud

    Où en sommes-nous de la lutte contre le frelon asiatique ?

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

  3. Question n° 20910 posée par M. Alain Bertrand

    Méthodes et moyens dédiés à la lutte contre l'invasion de frelons asiatiques

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

  4. Question n° 20777 posée par M. Jean Besson

    Parades aux attaques des loups

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

  5. Question n° 20784 posée par M. Jean-Jacques Hyest

    Prolifération des chenilles processionnaires

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi et de la santé

  6. Question n° 16876 posée par M. Alain Houpert

    Classement du blaireau en espèce nuisible

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable, des transports et du logement

  7. Question n° 14860 posée par M. Michel Doublet

    Lutte contre les rongeurs aquatiques nuisibles

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

  8. Question n° 11973 posée par M. Philippe Madrelle

    Défense des apiculteurs

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

  9. Question n° 11885 posée par M. Daniel Laurent

    Classement du frelon asiatique dans les espèces nuisibles

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat

  10. Question n° 10637 posée par M. Jean Louis Masson

    Dégâts occasionnés par les sangliers

    Réponse du Ministère de l'écologie, de l'énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat