Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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770 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

503 questions

Question n° 01993 posée par M. Jean Louis Masson

Résorption des zones blanches

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

20/09/2012
Question n° 04075 posée par M. Jean Louis Masson

Plan national de résorption des zones blanches

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

24/01/2013
Question n° 04146 posée par M. Simon Sutour

Futures mesures de réorganisation à La Poste

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

24/01/2013
Question n° 05020 posée par M. Gaëtan Gorce

Stratégie du Gouvernement en matière d'ouverture des données publiques

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

28/02/2013
Question n° 05072 posée par M. Jean-Jacques Lozach

Activation du fonds d'aménagement numérique des territoires

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

28/02/2013
Question n° 05100 posée par M. Daniel Laurent

Difficultés de réception des réseaux de téléphonie mobile

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

07/03/2013
Question n° 05118 posée par M. Jean-Jacques Lozach

Nouveaux retards du financement des aides pour l'électrification rurale

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

07/03/2013
Question n° 06190 posée par M. Philippe Madrelle

Situation des postiers

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

02/05/2013
Question n° 06191 posée par M. Gérard Bailly

Lutte contre la contrefaçon dans la filière cuir

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

02/05/2013
Question n° 06227 posée par M. Jean Louis Masson

Plan national de résorption des zones blanches

Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

02/05/2013