Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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30 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

27 questions

Question n° 16943 posée par Mme Sonia de La Provôté

Situation des artisans et commerçants dans l'industrie culturelle et créative

Réponse du Ministère de la culture

25/06/2020
Question n° 19492 posée par M. Jean-Luc Fichet

Avenir des scènes conventionnées

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

14/07/2011
Question n° 18966 posée par M. Michel Boutant

Pérennité des scènes conventionnées

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

16/06/2011
Question n° 18819 posée par M. Yves Daudigny

Avenir des scènes conventionnées

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

02/06/2011
Question n° 11720 posée par M. Jean Besson

Pérennisation du financement des festivals en France

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

21/01/2010
Question n° 11388 posée par M. Bernard Piras

Pérennité des festivals

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

17/12/2009
Question n° 10354 posée par M. Pierre Bordier

Financement des organismes départementaux de développement du spectacle vivant

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

08/10/2009
Question n° 04958 posée par Mme Josiane Mathon-Poinat

Subventions accordées aux entreprises de spectacles

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

26/06/2008
Question n° 03673 posée par M. Alain Vasselle

Situation financière des secteurs de la création et de la diffusion du spectacle vivant en Picardie

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

13/03/2008
Question n° 03016 posée par M. André Vantomme

Aides octroyées aux secteurs de la création et de la diffusion du spectacle vivant en Picardie

Réponse du Ministère de la culture et de la communication

27/12/2007