Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

121 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

90 questions

  1. Question n° 1145G posée par M. Christian Manable

    Situation des aides à domicile

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes âgées et de l'autonomie

  2. Question n° 23545 posée par M. Jean Louis Masson

    Maintien des personnes âgées à domicile

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes âgées et de l'autonomie

  3. Question n° 22954 posée par M. François Commeinhes

    Contrat de séjour et document individuel de prise en charge dans les établissements et services sociaux et médicosociaux privés

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes âgées et de l'autonomie

  4. Question n° 22574 posée par M. Jean Louis Masson

    Maintien des personnes âgées à domicile

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes âgées et de l'autonomie

  5. Question n° 1468S posée par M. Georges Labazée

    Interprétation de la notion de redevance dans la cohabitation intergénérationnelle

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes âgées et de l'autonomie

  6. Question n° 22344 posée par M. Philippe Mouiller

    Préoccupations des retraités et des personnes âgées

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  7. Question n° 0917G posée par M. Georges Labazée

    Adaptation de la société au vieillissement

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes âgées et de l'autonomie

  8. Question n° 22014 posée par M. Raymond Vall

    Représentativité de la confédération française des retraités

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  9. Question n° 1422S posée par M. Martial Bourquin

    Difficultés financières des associations d'aide à la famille

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes âgées et de l'autonomie

  10. Question n° 0769G posée par Mme Catherine Génisson

    Revalorisation de l'allocation personnalisée d'autonomie

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales et de la santé, chargé des personnes âgées et de l'autonomie