Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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329 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

311 questions

  1. Question n° 24283 posée par M. Pierre Lagourgue

    Tarifs téléphoniques applicables à la Réunion

    Réponse du ministère : Postes

  2. Question n° 23270 posée par Mme Paulette Fost

    " Piratage " des lignes téléphoniques

    Réponse du ministère : Postes

  3. Question n° 22319 posée par M. Jean Cluzel

    Mise en souterrain du réseau téléphonique de l'Allier

    Réponse du ministère : Postes

  4. Question n° 17120 posée par M. Georges Berchet

    Tarif téléphonique préférentiel en faveur des non-voyants

    Réponse du ministère : Postes

  5. Question n° 12794 posée par M. Pierre-Christian Taittinger

    Numéro de téléphone unique, le 112, pour la CEE

    Réponse du ministère : Postes

  6. Question n° 12102 posée par M. Louis Virapoulle

    Tarification des communications téléphoniques à la Réunion

    Réponse du ministère : Postes

  7. Question n° 11945 posée par M. André Diligent

    Tarif des communications téléphoniques transfrontalières

    Réponse du ministère : Postes

  8. Question n° 11790 posée par M. Jacques Bimbenet

    Accessibilité des appareils téléphoniques publics pour les enfants

    Réponse du ministère : Postes

  9. Question n° 11432 posée par M. Henri Collette

    Facturation détaillée pour les abonnés au téléphone

    Réponse du ministère : Postes

  10. Question n° 11335 posée par M. Georges Berchet

    Coût d'utilisation du téléphone de voiture

    Réponse du ministère : Postes