Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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97 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

88 questions

  1. Question n° 17709 posée par M. André Lejeune

    Insuffisance du nombre d'orthophonistes libéraux dans le Limousin

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

  2. Question n° 17323 posée par M. Michel Doublet

    Classement en catégorie B des conducteurs ambulanciers affectés au SMUR

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  3. Question n° 17207 posée par M. Michel Esneu

    Statut des ambulanciers des SMUR

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  4. Question n° 17145 posée par M. Louis Souvet

    Diplôme requis pour la pratique de l'ostéopathie

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

  5. Question n° 17009 posée par M. Marc Massion

    Statut des ambulanciers des SMUR

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités

  6. Question n° 16803 posée par M. Jean Louis Masson

    Sécurité des usagers de l'ostéopathie

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

  7. Question n° 16877 posée par M. Michel Sergent

    Réglementation de la profession d'ostéopathe

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

  8. Question n° 16642 posée par M. Jean-François Picheral

    Avenir de l'ostéopathie

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

  9. Question n° 16373 posée par Mme Esther Sittler

    Réforme des études d'orthophonie

    Réponse du Ministère des solidarités, de la santé et de la famille

  10. Question n° 16407 posée par M. Philippe Madrelle

    Devenir de l'ostéopathie

    Réponse du Ministère de la santé et des solidarités