Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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392 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

206 questions

  1. Question n° 25845 posée par M. Yannick Vaugrenard

    Nouveaux traitements non remboursés contre la migraine

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  2. Question n° 25777 posée par M. Christian Bilhac

    Remboursement des traitements contre la migraine

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  3. Question n° 1906S posée par Mme Anne Ventalon

    Conséquences pour les assurés sociaux des difficultés à pouvoir déclarer un médecin traitant

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

  4. Question n° 23478 posée par M. Stéphane Demilly

    Prise en charge et traitement du cancer du sein triple négatif

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  5. Question n° 23259 posée par Mme Évelyne Renaud-Garabedian

    Prise en charge en France des soins des pensionnés Français résidant à l'étranger

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  6. Question n° 1668S posée par M. Daniel Chasseing

    Prise en charge de l'insuffisance rénale chronique terminale

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement

  7. Question n° 1641S posée par M. Jean-Yves Leconte

    Prise en charge de ses soins de santé en France d'un pensionné d'une retraite française

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement

  8. Question n° 22224 posée par Mme Corinne Imbert

    Remboursement des traitements préventifs des migraines

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  9. Question n° 21753 posée par M. Jean-Claude Requier

    Droit au renouvellement des orthèses plantaires par les orthopédistes-orthésistes

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  10. Question n° 1705G posée par M. Xavier Iacovelli

    Reste à charge zéro

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé