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203 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
192 questions
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Question n° 18472 posée par M. Serge Mathieu
Représentation des offices municipaux des sports dans diverses instances
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
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Question n° 18549 posée par M. Albert Voilquin
Coupe d'Europe: amnistie pour les footballeurs suspendus
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
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Question n° 18371 posée par M. Marc Boeuf
Fixation du salaire d'un professeur d'EPS
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
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Question n° 18450 posée par M. André Bohl
Fonds national du sport: attributions pour les quatre départements lorrains entre 1979 et 1983
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
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Question n° 18189 posée par M. Pierre Vallon
Préoccupations des responsables des offices municipaux des sports
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
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Question n° 17950 posée par M. Adrien Gouteyron
Classement des hôtels de tourisme: procédure
Réponse du ministère : Commerce et artisanat
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Question n° 17647 posée par M. Pierre Bastie
Développement du sport scolaire
Réponse du ministère : Éducation
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Question n° 17458 posée par M. François Collet
Rallye Paris-Alger-Dakar: financement d'une voiture étrangère par des entreprises nationalisées
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
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Question n° 16976 posée par M. Pierre Bastie
Jeux olympiques de 1992: état des démarches
Réponse du ministère : Jeunesse et sports
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Question n° 16977 posée par M. Pierre Bastie
Municipalités: protection du milieu associatif
Réponse du ministère : Temps libre