Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

456 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

362 questions

  1. Question n° 26566 posée par Mme Anne Ventalon

    Accès aux musées pour les jeunes de 18 à 26 ans

    Réponse du Ministère de la culture

  2. Question n° 21690 posée par M. Arnaud Bazin

    Renoncement de certains musées français aux chiffres romains

    Réponse du Ministère de la culture

  3. Question n° 21694 posée par Mme Else Joseph

    Suppression des chiffres romains dans certains musées français

    Réponse du Ministère de la culture

  4. Question n° 20444 posée par M. Sebastien Pla

    Aide des collectivités qui exploitent en régie des monuments historiques

    Réponse du Ministère de la culture

  5. Question n° 19529 posée par Mme Catherine Dumas

    Reconnaissance de titres en matière de restauration des collections des musées de France

    Réponse du Ministère de la culture

  6. Question n° 18745 posée par Mme Laurence Cohen

    Fermeture du Palais de la découverte

    Réponse du Ministère de la culture

  7. Question n° 18537 posée par M. Jean-Raymond Hugonet

    Avenir du Palais de la découverte

    Réponse du Ministère de la culture

  8. Question n° 16830 posée par Mme Catherine Dumas

    Reconnaissance de titres en matière de restauration des collections des musées de France

    Réponse du Ministère de la culture

  9. Question n° 12776 posée par M. Alain Joyandet

    Exonération permanente de taxe foncière pour les musées associatifs

    Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance

  10. Question n° 12206 posée par M. Ladislas Poniatowski

    Fonds alloués à la création d'un musée au Bénin

    Réponse du Ministère de la culture