Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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16 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

14 questions

  1. Question n° 27662 posée par M. Jean Louis Masson

    Accord franco-luxembourgeois sur le télétravail des frontaliers

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'Europe et des affaires étrangères, chargé des affaires européennes

  2. Question n° 26343 posée par M. Jean Louis Masson

    Adaptation des horaires de travail et nécessités de service

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

  3. Question n° 25283 posée par M. Jean Louis Masson

    Adaptation des horaires de travail et nécessités de service

    Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales

  4. Question n° 02917 posée par M. Jean Louis Masson

    Conditions de collecte des ordures ménagères

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

  5. Question n° 01579 posée par M. Jean Louis Masson

    Conditions de collecte des ordures ménagères

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

  6. Question n° 21246 posée par M. Jean Louis Masson

    Situation des animateurs de centres de loisirs

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

  7. Question n° 19816 posée par M. Jean Louis Masson

    Situation des animateurs de centres de loisirs

    Réponse du Secrétariat d'État chargé de la jeunesse et de la vie associative

  8. Question n° 14082 posée par M. Jean Louis Masson

    Réglementation de la collecte des déchets ménagers

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales

  9. Question n° 13146 posée par M. Jean Louis Masson

    Pénalités financières imposées aux sportifs professionnels par leur club

    Réponse du Secrétariat d'État chargé des sports

  10. Question n° 11156 posée par M. Jean Louis Masson

    Ramassage des ordures ménagères

    Réponse du Ministère de l'intérieur, de l'outre-mer et des collectivités territoriales