Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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388 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

341 questions

  1. Question n° 2294G posée par Mme Évelyne Perrot

    Pénurie de personnels médicaux dans les établissements scolaires

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de la jeunesse et de l'engagement

  2. Question n° 26367 posée par M. Pascal Savoldelli

    Médecine scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  3. Question n° 24706 posée par M. Jean-Marie Janssens

    Situation des infirmières et infirmiers de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  4. Question n° 24487 posée par M. Jean-Claude Tissot

    Situation des infirmiers et infirmières de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  5. Question n° 1934G posée par M. Bernard Fialaire

    Transfert de la médecine scolaire au département

    Réponse du Secrétariat d'État auprès de la ministre de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la ruralité

  6. Question n° 21509 posée par M. Didier Marie

    Rapprochement des services de santé et de psychologie de l'Éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  7. Question n° 1513S posée par M. Patrice Joly

    Situation de la médecine scolaire dans la Nièvre et l'ensemble du territoire

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports, chargé de l'éducation prioritaire

  8. Question n° 20578 posée par M. Cédric Perrin

    Organisation de la santé scolaire au sein de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  9. Question n° 20482 posée par M. Olivier Rietmann

    Organisation de la santé scolaire au sein de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports

  10. Question n° 19149 posée par M. Jean-Noël Guérini

    Infirmiers de l'éducation nationale

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de la jeunesse et des sports