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Questions avec réponses

18 questions

1. Question n° 03624 posée par Mme Jacqueline Panis

   Situation des orthoptistes

   Réponse du Ministère de la santé, de la jeunesse, des sports et de la vie associative

   06/03/2008
2. Question n° 37174 posée par M. Auguste Cazalet

   Projet de refonte de la nomenclature pour les actes d'orthophonie

   Réponse du ministère : Emploi

   13/12/2001
3. Question n° 36816 posée par Mme Valérie Létard

   Refonte de la nomenclature des actes concernant l'orthophonie

   Réponse du ministère : Emploi

   29/11/2001
4. Question n° 36625 posée par M. Roger Rinchet

   Refonte de la nomenclature des actes concernant l'orthophonie

   Réponse du ministère : Emploi

   22/11/2001
5. Question n° 36261 posée par M. André Trillard

   Projet de refonte de la nomenclature des actes des orthophonistes

   Réponse du ministère : Emploi

   08/11/2001
6. Question n° 36262 posée par M. Jean Arthuis

   Réforme de la nomenclature des actes pratiqués par les orthophonistes

   Réponse du ministère : Emploi

   08/11/2001
7. Question n° 36179 posée par M. Henri de Richemont

   Refonte de la nomenclature des actes concernant l'orthophonie

   Réponse du ministère : Emploi

   01/11/2001
8. Question n° 08472 posée par M. Jacques Golliet

   Prise en charge des actes de nursing par l'assurance maladie

   Réponse du ministère : Solidarité

   22/02/1990
9. Question n° 08259 posée par M. Jacques Bimbenet

   Agrément d'une convention entre la Fédération nationale des orthophonistes et les organismes sociaux

   Réponse du ministère : Affaires sociales

   29/10/1987
10. Question n° 08297 posée par M. Marcel Lucotte

    Agrément d'une convention entre la Fédération nationale des orthophonistes et les caisses d'assurance maladie

    Réponse du ministère : Affaires sociales

    29/10/1987