Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

14 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024

Questions avec réponses

12 questions

  1. Question n° 0062C posée par Mme Catherine Deroche

    La gynécologie médicale

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  2. Question n° 05141 posée par Mme Catherine Deroche

    Fourniture de plasma issu d'aphérèses

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  3. Question n° 05697 posée par Mme Catherine Deroche

    Meilleure prise en compte de l'endométriose dans les programmes de santé publique

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

  4. Question n° 08106 posée par Mme Catherine Deroche

    Substances « extrêmement préoccupantes » dans les produits de grande consommation

    Réponse du Ministère de l'écologie, du développement durable et de l'énergie

  5. Question n° 0301C posée par Mme Catherine Deroche

    Situation de la médecine libérale

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

  6. Question n° 14726 posée par Mme Catherine Deroche

    Plan national des soins palliatifs

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  7. Question n° 1267S posée par Mme Catherine Deroche

    Prise en charge du sepsis en France

    Réponse du Ministère auprès du ministre des solidarités et de la santé - Autonomie

  8. Question n° 19960 posée par Mme Catherine Deroche

    Filière des plantes à parfum, aromatiques et médicinales et perturbateurs endocriniens

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé

  9. Question n° 1872G posée par Mme Catherine Deroche

    Conférence du médicament et souveraineté en matière de santé

    Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre des solidarités et de la santé, chargé de l'enfance et des familles

  10. Question n° 1982G posée par Mme Catherine Deroche

    Salon promouvant la gestation pour autrui

    Réponse du Ministère des solidarités et de la santé