Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
1438 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 28/04/2024
Questions avec réponses
1188 questions
-
Question n° 26818 posée par M. Bruno Belin
Calendrier 2022 pour la téléphonie mobile
Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques
-
Question n° 25448 posée par M. Bruno Belin
Calendrier 2022 pour la téléphonie mobile
Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques
-
Question n° 24898 posée par Mme Marie-Noëlle Lienemann
Interdiction faite aux conseillers municipaux de la commune de Saint-Pathus d'utiliser leurs téléphones portables lors des séances du conseil
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
-
Question n° 1811S posée par Mme Laure Darcos
Inefficacité des politiques de lutte contre le démarchage téléphonique non sollicité et les appels frauduleux
Réponse du Ministère auprès de la ministre de la transition écologique - Transports
-
Question n° 22244 posée par M. Bruno Belin
Lenteur administrative du « new deal »
Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques
-
Question n° 21984 posée par M. Édouard Courtial
Mutualisation des antennes-relais par les opérateurs
Réponse du Ministère de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales
-
Question n° 1560S posée par M. Stéphane Piednoir
Moyens d'alerte des services de secours dans les établissements recevant du public
Réponse du Secrétariat d'État auprès du ministre de l'économie, des finances et de la relance, chargé de l'économie sociale, solidaire et responsable
-
Question n° 20006 posée par M. Jean-Raymond Hugonet
Lutte contre le démarchage téléphonique
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance
-
Question n° 1429S posée par Mme Anne Ventalon
Entretien du réseau de téléphonie fixe
Réponse du Secrétariat d'État auprès des ministres de l'économie, des finances et de la relance, et de la cohésion des territoires et des relations avec les collectivités territoriales, chargé de la transition numérique et des communications électroniques
-
Question n° 19787 posée par Mme Christine Bonfanti-Dossat
Démarchage téléphonique abusif et risque de chute des personnes âgées
Réponse du Ministère de l'économie, des finances et de la relance