Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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152 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

136 questions

  1. Question n° 16535 posée par M. Hubert Falco

    Règles d'application du numerus clausus

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Très faible

  2. Question n° 1132S posée par M. Christian Cambon

    Désert médical dans les établissements scolaires

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  3. Question n° 15490 posée par M. Alain Marc

    Intégration en milieu scolaire des enfants dyslexiques et dyspraxiques

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  4. Question n° 15268 posée par Mme Chantal Deseyne

    Manque d'auxiliaires de vie scolaire

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Faible

  5. Question n° 15320 posée par M. Daniel Laurent

    Reconnaissance du doctorat non médical

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  6. Question n° 15360 posée par M. Hubert Falco

    Reconnaissance du doctorat non médical

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  7. Question n° 15101 posée par Mme Catherine Deroche

    Réforme de la formation initiale au métier de psychomotricien en France

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  8. Question n° 14893 posée par Mme Isabelle Debré

    Formation initiale des psychomotriciens

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  9. Question n° 14932 posée par M. François-Noël Buffet

    Situation des psychomotriciens

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  10. Question n° 14839 posée par M. Jean-Marie Morisset

    Formation des psychomotriciens

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible