Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
11 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024
Questions avec réponses
11 questions
-
Question n° 0442G posée par M. David Assouline
Laïcité à l'école et dans l'enseignement scolaire
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 0070C posée par M. Yannick Vaugrenard
La compétitivité
Réponse du Ministère chargé des petites et moyennes entreprises, de l'innovation et de l'économie numérique
Pertinence
-
Question n° 0017G posée par M. Louis Nègre
Les Roms
Réponse du Ministère de l'intérieur
Pertinence
-
Question n° 0768G posée par M. David Assouline
Campagne électorale dans les médias
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 0507G posée par M. David Assouline
Médias
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 0450G posée par M. David Assouline
Audiovisuel public
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 0354G posée par M. David Assouline
Situation de l'audiovisuel
Réponse du Ministère de la culture et de la communication
Pertinence
-
Question n° 0345G posée par M. Jean-Jacques Mirassou
TVA à 5,5 % dans la restauration
Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et de l'emploi
Pertinence
-
Question n° 0009G posée par M. David Assouline
Conditions d'interpellation des sans-papiers
Réponse du Ministère de l'immigration, de l'intégration, de l'identité nationale et du codéveloppement
Pertinence
-
Question n° 0637G posée par M. Thierry Repentin
Contrat première embauche
Réponse du Ministère de l'emploi, de la cohésion sociale et du logement
Pertinence