Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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41 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

41 questions

  1. Question n° 0768G posée par M. David Assouline

    Campagne électorale dans les médias

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  2. Question n° 0769G posée par Mme Claudine Lepage

    Fusion entre France 24 et RFI

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  3. Question n° 0746G posée par Mme Marie-Christine Blandin

    Presse écrite

    Réponse du Ministère chargé des relations avec le Parlement

    Pertinence Très faible

  4. Question n° 0692G posée par Mme Nicole Borvo Cohen-Seat

    Manifestation des Algériens à Paris le 17 octobre 1961

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  5. Question n° 0697G posée par M. David Assouline

    Manifestation des Algériens à Paris le 17 octobre 1961

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  6. Question n° 0687G posée par M. Serge Dassault

    Grève des distributeurs de presse

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  7. Question n° 0199C posée par Mme Claudine Lepage

    Politique audiovisuelle extérieure

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Faible

  8. Question n° 0200C posée par M. Louis Duvernois

    Politique audiovisuelle extérieure

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  9. Question n° 0201C posée par M. Ivan Renar

    Politique audiovisuelle extérieure

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible

  10. Question n° 0202C posée par Mme Catherine Morin-Desailly

    Politique audiovisuelle extérieure

    Réponse du Ministère de la culture et de la communication

    Pertinence Très faible