Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

27 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

23 questions

  1. Question n° 16581 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Prolifération de l'ambroisie et des symptômes liés à son pollen allergène

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Faible

  2. Question n° 16182 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Implantation de la dengue et du chikungunya en France métropolitaine

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  3. Question n° 1099S posée par M. Jean-Paul Fournier

    Devenir de l'hôpital de Ponteils-et-Brésis

    Réponse du Secrétariat d'État, auprès du ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes, chargé de la famille, de l'enfance, des personnes âgées et de l'autonomie

    Pertinence Faible

  4. Question n° 15819 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Application du compte pénibilité dans le secteur du bâtiment et des travaux publics

    Réponse du Ministère du travail, de l'emploi, de la formation professionnelle et du dialogue social

    Pertinence Faible

  5. Question n° 15214 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Modalités de dépôt des demandes d'accréditation des laboratoires de biologie médicale

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  6. Question n° 15117 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Offre de soins orthophoniques dans les hôpitaux

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  7. Question n° 14573 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Accessibilité financière des cliniques et hôpitaux privés

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible

  8. Question n° 14483 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Présence des associations de retraités de la gendarmerie au sein des organes de concertation du ministère de la défense et conséquences de la création d'associations professionnelles militaires

    Réponse du Ministère de la défense

    Pertinence Faible

  9. Question n° 14138 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Inquiétude autour de la libéralisation de la profession de vétérinaire

    Réponse du Ministère de l'économie, de l'industrie et du numérique

    Pertinence Faible

  10. Question n° 13081 posée par M. Jean-Paul Fournier

    Libéralisation de la vente des médicaments et avenir des pharmaciens

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Faible