Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

Abonnement par ministère
Conseils et assistance
Contact (aide à la recherche)

Questions : Recherche avancée


Choisir une date de début
Choisir une date de fin









(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche

13 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

8 questions

  1. Question n° 14669 posée par M. François-Noël Buffet

    Loi d'adaptation de la société au vieillissement de la population

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  2. Question n° 05605 posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Médecine anthroposophique

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  3. Question n° 05150 posée par M. Gérard Cornu

    Nouvelle réforme des retraites

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  4. Question n° 04440 posée par M. Antoine Lefèvre

    Ouverture des données de santé

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  5. Question n° 03602 posée par M. Pierre Charon

    Doit-on créer un « service public du shoot » ?

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  6. Question n° 02100 posée par M. Jean-Louis Lorrain

    Médecine anthroposophique

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  7. Question n° 01715 posée par Mme Sophie Joissains

    Reconnaissance de la Confédération française des retraités en tant qu'association agréée

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  8. Question n° 00304 posée par M. Alain Fouché

    L'isolement en France

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte