Recherche de questions

La base de données des questions fournit les références de l'ensemble des questions écrites et orales posées par les sénateurs depuis le 2 avril 1978.

Le texte intégral des questions écrites et réponses ministérielles y est accessible depuis avril 1986. Le texte des questions orales y figure depuis avril 1991 et celui de leurs réponses depuis juillet 1996 (depuis mai 2004 pour les questions orales avec débat portant sur des sujets européens). Le texte des questions d'actualité au Gouvernement et de leurs réponses est disponible dans la base depuis juin 1996. Celui des questions cribles thématiques et de leurs réponses y est accessible depuis leur instauration en octobre 2009.

Les questions posées en séance figurent dans le compte rendu intégral. Pour accéder aux références et au texte intégral des questions écrites et orales de 1959 à 1986, vous pouvez vous reporter aux tables numérisées et aux comptes rendus numérisés des séances de la Ve République antérieures à juin 1996. (en savoir plus)

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(question écrite [QE], question orale [QOSD], question orale avec débat [QOAD] et portant sur un sujet européen [QOAE], question d'actualité au Gouvernement [QG] ou question crible thématique [QC])

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19 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024

Questions avec réponses

15 questions

  1. Question n° 15320 posée par M. Daniel Laurent

    Reconnaissance du doctorat non médical

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  2. Question n° 15360 posée par M. Hubert Falco

    Reconnaissance du doctorat non médical

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  3. Question n° 12048 posée par Mme Caroline Cayeux

    Négociation des pédicures-podologues avec l'assurance maladie

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Forte

  4. Question n° 12055 posée par M. Alain Milon

    Négociations des podologues avec l'assurance maladie

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Forte

  5. Question n° 11669 posée par M. Antoine Lefèvre

    Reconnaissance de l'optométrie

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  6. Question n° 10674 posée par M. Jean-Claude Lenoir

    Accès des professions paramédicales à la deuxième année des études médicales

    Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche

    Pertinence Forte

  7. Question n° 08311 posée par M. Jean-Pierre Vial

    Fonctionnement des réseaux de soins crées par les mutuelles

    Réponse du Ministère des affaires sociales, de la santé et des droits des femmes

    Pertinence Forte

  8. Question n° 06341 posée par M. Michel Doublet

    Évolution du statut des assistants dentaires

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  9. Question n° 05520 posée par M. Antoine Lefèvre

    Reconnaissance de l'optométrie

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte

  10. Question n° 04538 posée par Mme Sophie Joissains

    Visiteurs médicaux

    Réponse du Ministère des affaires sociales et de la santé

    Pertinence Forte