Abonnez-vous aux nouveaux documents répondant à votre recherche
22 questions correspondant à votre recherche du 01/01/1978 au 29/04/2024
Questions avec réponses
22 questions
-
Question n° 1218S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange
Interruption volontaire de grossesse et clause de conscience des personnels médicaux
Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille
Pertinence
-
Question n° 1209S posée par Mme Bernadette Dupont
Reprise de médicaments et matériels médicaux non utilisés
Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille
Pertinence
-
Question n° 1202S posée par M. Alain Milon
Situation des familles affectées par la perte d'un enfant né sans vie
Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille
Pertinence
-
Question n° 1190S posée par M. Louis de Broissia
Prise en charge des soins dentaires
Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille
Pertinence
-
Question n° 1179S posée par M. Alain Gournac
Réglementation des parapharmacies
Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille
Pertinence
-
Question n° 1182S posée par Mme Adeline Gousseau
Prise en charge de l'endométriose
Réponse du Ministère de l'éducation nationale, de l'enseignement supérieur et de la recherche
Pertinence
-
Question n° 1174S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange
Devenir de la base de données Thériaque sur le médicament
Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille
Pertinence
-
Question n° 1165S posée par M. Alain Milon
Souches embryonnaires
Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille
Pertinence
-
Question n° 1142S posée par Mme Christiane Kammermann
Publicité et lutte contre l'obésité infantile
Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille
Pertinence
-
Question n° 1124S posée par Mme Marie-Thérèse Hermange
Situation de la greffe et du don de moelle osseuse
Réponse du Ministère délégué à la sécurité sociale, aux personnes âgées, aux personnes handicapées et à la famille
Pertinence